Loading

PARTAGEZ !

Retrouvez-nous sur Facebook


Signez la Déclaration Universelle sur les Archives ! Cliquez sur le logo ci-dessus.
Pétition contre le projet européen sur les données personnelles
Pétition pour la révision de la recommandation 2012-113 de la CNIL
Pétition pour la gratuité des AD 16
Non à la privatisation du domaine public par la BNF !
Demande de mise en ligne de l'état-civil de la Haute-Vienne
Inscrivez votre site
Flèche haut Flèche bas

Les positions départementales ( 31 à 40 )

31 - ARCHIVES DE LA HAUTE-GARONNE

Les registres paroissiaux et d'état civil de la Haute-Garonne antérieurs à 1902 environ sont disponibles sur le site.

Vous y trouverez un mode d'emploi.
Il s'agit de la collection communale, de l'intégralité des registres de la collection du greffe jusqu'en 1822 ainsi que ceux postérieurs à 1822 comblant les lacunes de la collection communale.
Pour la commune de Toulouse : les registres paroissiaux sont en ligne sur le présent site, les registres postérieurs à 1793 sont disponibles sur le site des Archives municipales de Toulouse.

Écrire commentaire

Commentaires : 1
  • #1

    Barrere (jeudi, 02 mars 2017 17:44)

    Un précieux outil, très facile à utiliser ! Formidable !

    MAIS QUE FAIT LE GERS ??? dont on n'a aucune nouvelle ?

33 - LICENCE D'ACCÈS AUX ARCHIVES DE LA GIRONDE

Vous pouvez télécharger le formulaire du "contrat de licence de réutilisation des données publiques consentie à titre gratuit."

Vous pouvez aussi utiliser la partie "commentaires" qui suit afin de faire connaître vos remarques sur ce formulaire.

Sud-Ouest : 22 janvier 2011 Par catherine darfay

En Gironde, l'assemblée du 20 décembre dernier a finalement décidé d'interdire la libre utilisation des données nominatives sur Internet. Ce qui fait que la société en question « ne pourra pas les reproduire pour les vendre », résume Louis Bergès.

AD33-Licence.pdf
Document Adobe Acrobat 818.7 KB

Écrire commentaire

Commentaires : 0

39 - LE JURA RÉGLEMENTE L'ACCÈS AUX ARCHIVES

Le 10 décembre 2010, le Conseil Général du Jura a adopté la délibération n°7208 réglementant la reproduction et la réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Jura.

Vous pouvez télécharger ici le texte complet de ce règlement.

ReglementJURA.pdf
Document Adobe Acrobat 159.8 KB

Écrire commentaire

Commentaires : 0

Page Précédente    <   Positions des Archives départementales   >   Page suivante