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Les positions départementales ( 11 à 20 )

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11 - ARCHIVES DE L'AUDE

Article GénéInfos - 31 mai 2011

 

Pétition dans l'Aude : archives seront en ligne en 2012 et gratuitement.

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13 - ARCHIVES DES BOUCHES DU RHÔNE

Le Département s'est engagé depuis 10 ans dans un programme de numérisation ambitieux à l'issu duquel plus de 2 millions d'images numérisées de documents d'archives sont désormais en ligne. Cela représente un investissement fort de la part de la collectivité.
C'est pourquoi, ont été établis les documents suivants :

  • un règlement général (voir document 1) voté par l'assemblée départementale du 15 octobre 2010,
  • une grille tarifaire (voir document 2) déterminant les redevances à acquitter.

Les Archives départementales ne pourront traiter votre demande de licence qu'après avoir bien compris votre projet. Elles vous indiqueront le modèle de licence à souscrire ; ces documents devront être paraphés, signés et retournés par voie postale uniquement aux :

  • Archives départementales des Bouches-du-Rhône
    18 rue Mirès BP 10099  - 13303 Marseille cedex 03

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19 - ARCHIVES DE LA CORRÈZE

Réutilisation des informations publiques

 

Une réutilisation des documents encadrée

2A - ARCHIVES DE LA CORSE DU SUD

Tout usage public des documents est soumis à l’obtention d’une autorisation préalable (licence) délivrée par les Archives départementales sur demande précisant l'utilisation prévue.

Consulter et télécharger les licences

2B - ARCHIVES DE LA HAUTE CORSE

Licences, réglement et tarif.
Re Licences de la Corse.zip
Archives compressées en format ZIP 432.9 KB